Version du 18/07/2022

PREAMBULE

APOLLINAIRE, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice B 913 098 687, dont le siège social est situé 48 rue de la Buffa – 06000 Nice (ci-après « APOLLINAIRE » ou « l’Opérateur ») exploite la plateforme disponible à l’adresse : www.apollinaire.com (ci-après la « Plateforme »).

Cette Charte cookies s’adresse à toute personne qui accède ou navigue sur la Plateforme (ci-après dénommés les « Utilisateurs »).

La présente Charte Cookies (ou « Charte Cookies ») a pour objet d’informer les Utilisateurs sur les modalités selon lesquelles des cookies peuvent être déposés sur les équipements qu’ils utilisent pour accéder à la Plateforme (ordinateur, téléphone portable, tablette, etc.).

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier texte de taille limitée déposé, lors de la consultation de la Plateforme par un Utilisateur, par le navigateur Internet, et stocké sur le terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à la navigation sur la Plateforme.

Ainsi, lors de la visite de la Plateforme par un Utilisateur, des informations relatives à cette navigation pourront être enregistrées par les cookies et recueillies par l’Opérateur.

Il existe différents types de cookies, qui sont détaillés par la présente Charte Cookies.

L’utilisation de cookies est soumise au consentement de l’Utilisateur lorsque :

  • Ces cookies ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement de la Plateforme ; ou
  • Ces cookies ont
    • Une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience de la Plateforme pour le compte exclusif de l’Opérateur ; et
    • Ils servent uniquement à produire des données statistiques anonymes.

QUI COLLECTE LES DONNEES ?

Le responsable de traitement des données collectées sur la Plateforme est l’Opérateur.

Toutefois, certains fournisseurs de cookies utilisés par l’Opérateur peuvent être amenés à réutiliser les informations collectées pour leur propre compte.

Dans cette hypothèse, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité des fournisseurs de cookies pour obtenir des informations complémentaires sur la manière dont ces derniers réalisent leurs opérations de traitement.

Le responsable du traitement est, au sens de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 (« ci-après la « LIL ») et du Règlement (UE) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »), la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement. Lorsque plusieurs responsables du traitement déterminent les finalités et les moyens du traitement, ils sont qualifiés de responsables conjoints du traitement.

Le sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il agit sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.

A QUOI SERVENT LES COOKIES ?

Les cookies utilisés sur la Plateforme appartiennent aux catégories suivantes :

  • Des cookies fonctionnels et techniques qui permettent d’authentifier, d’identifier l’Utilisateur ; d’accélérer la navigation sur la Plateforme et de faciliter l’accès à ses différentes fonctionnalités. Ils peuvent également permettre l’enregistrement des préférences, la sauvegarde des choix de l’Utilisateur en matière de cookies, ou la mesure des différents usages de la Plateforme.
  • Des cookies de mesure d’audience peuvent nous servir à établir des statistiques d’audience de la Plateforme. L’objectif est d’améliorer la navigation et d’offrir un confort optimal dans la visite de la Plateforme.

QUELS COOKIES SONT UTILISES SUR LA PLATEFORME ?

L’Opérateur privilégie la transparence dans le traitement des données personnelles.

A ce titre, et dans un souci de clarté et de transparence, les différents cookies utilisés sur la Plateforme et leurs finalités sont listés ci-dessous :

  • Les cookies fonctionnels et techniques sont utilisés pour rendre possible et améliorer la navigation sur la Plateforme. Ils permettent l’envoi d’informations à la Plateforme et au navigateur : les préférences d’affichage du terminal (langue, résolution), la sauvegarde des choix en matière de cookies etc.
Nom du cookieFinalité du cookieDurée
Cookie de sessionUtilisé afin de maintenir l'état de l'applicationLe temps nécessaire à l'exploitation
Cookie de préférencecollectent des informations relatives à vos choix et préférences et permettent d’enregistrer la langue ou d’autres paramètres locaux afin de personnaliser votre expérience de visiteur du Site.Le temps nécessaire à l'exploitation
  • Les cookies de mesure d’audience de la Plateforme permettent à l’Opérateur de comprendre l’utilisation qui est faite de la Plateforme afin d’améliorer la qualité des services proposés.
Nom du cookieFinalité du cookieDurée
Cookie tiers de mesure d'audience

Ces Cookies sont utilisés, le cas échéant avec votre accord, afin d’évaluer l’utilisation du Site, en collectant des informations sur votre navigation. Ces informations sont collectées afin d’effectuer des mesures d’audience, de statistiques, dans le but d’améliorer la qualité des services fournis par le Site. Apollinaire utilise Google Analytics, PrestaShop, pour collecter les informations sur l’utilisation que vous avez du Site.
Pour plus d’information sur ces cookies, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation aux liens suivants : https://support.google.com/analytics/answer/7108387?hl=fr https://www.prestashop.com/fr/prestashop-account-politique-de-confidentialite

En outre via votre navigateur, il vous est possible de gérer et de désactiver ces Cookies directement via le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Le temps nécessaire à l'exploitation

En outre, il est possible que des sociétés tierces fournisseurs de cookies implantent des cookies sur le terminal des Utilisateurs visitant la Plateforme.

L’utilisation de ces cookies est soumise aux mêmes restrictions sur la protection des données personnelles établies par la Loi Informatique et Libertés et le RGPD.

Ces cookies peuvent être désactivés depuis le navigateur ou le panneau de gestion des cookies.

Il s’agit en particulier des cookies liés aux opérations relatives à la publicité, utilisés par des prestataires publicitaires sur la Plateforme.

Ils permettent d’identifier les prestations consultées ou achetées et favorisent la personnalisation de l’offre publicitaire. Les cookies contenus au sein des publicités ont pour objectif de fournir des informations et des statistiques sur la pertinence de leur diffusion (nombre d’utilisateurs cliquant sur la publicité, nombre de fois où elle est affichée, etc.).

Nom du cookieFinalité du cookieDurée
Cookie tiers publicitaires

Il s'agit des cookies utilisés, le cas échéant avec votre accord, pour vous présenter des offres et des informations adaptées à vos centres d'intérêts lors de votre navigation sur Internet.
Le refus de ces cookies n'a pas d'impact sur l'utilisation du Site. Cependant, le fait de refuser les cookies publicitaires n'entraînera pas l'arrêt de la publicité durant votre navigation. Cela aura seulement pour effet d'afficher des publicités qui ne tiendront pas compte de vos centres d'intérêts ou de vos préférences.

Le temps nécessaire à l'exploitation

Enfin, l’Opérateur insère au sein de certaines pages de la Plateforme des applications informatiques qui permettent le partage en temps réel du contenu de la Plateforme avec d’autres personnes. C’est notamment le cas des boutons « Partager » des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram…).

Il est précisé que tout réseau social peut identifier un Utilisateur ou suivre sa navigation à l’aide de l’un de ces boutons même sans que l’Utilisateur ait cliqué dessus, du moment qu’une session est ouverte dans le navigateur.

Chaque réseau social dispose de ses propres politiques de protection des données et l’Opérateur ne dispose d’aucun contrôle sur l’utilisation des cookies et autres traceurs émis par ces sociétés tierces.

L’Opérateur invite tout Utilisateur à se renseigner auprès de ces réseaux sociaux pour en savoir plus sur les paramétrages possibles vis-à-vis de la confidentialité de ses comptes sur ces réseaux.

COMMENT GERER LES COOKIES ?

Tout Utilisateur a la possibilité de maîtriser l’installation des cookies sur la Plateforme soit en utilisant le panneau de gestion des cookies sur la Plateforme, soit en configurant, à tout moment, son logiciel de navigation afin :

  • D’accepter ou refuser les cookies se trouvant sur la Plateforme ;
  • De refuser systématiquement tous les cookies ;
  • De donner son consentement sur chacun des cookies qu’il rencontre lors de votre navigation sur la Plateforme.

L’Utilisateur peut ainsi choisir, gérer, bloquer ou autoriser les cookies directement en modifiant les paramètres de ses logiciels de navigation.

Les options de paramétrage des principaux logiciels de navigation sont présentées ci-après :

Avec Internet Explorer : Outils -> Options internet -> Onglet Confidentialité -> Choisissez les options souhaitées

Avec Microsoft EDGE : Menu -> Paramètres -> Cookies et autorisations de site -> Choisissez les options souhaitées

Avec Firefox : Menu -> Options -> Onglet Vie privée -> Cookies -> Choisissez les options souhaitées

Avec Chrome : Menu -> Paramètres -> Confidentialité et sécurité -> Cookies et autres données des sites -> Choisissez les options souhaitées

Avec Safari : Safari -> Préférences -> Sécurité > Afficher les cookies -> Choisissez les options souhaitées

Avec Opera : Outils -> Réglages -> Préférences -> Onglet Avancé -> Rubrique Cookies -> Choisissez les options souhaitées

En choisissant de bloquer les cookies, la navigation sur la Plateforme et/ou l’utilisation de certaines fonctionnalités pourraient être altérées. Ainsi, si un Utilisateur choisit de supprimer tous les cookies, son expérience en ligne sera potentiellement affectée et les préférences de navigation seront effacées.

ADRESSES IP ET AUTRES TRACEURS

Outre les Cookies détaillés ci-dessus, l’Opérateur est également amené à traiter certaines informations techniques de l’Utilisateur afin de s’assurer que celui-ci est en mesure de consulter la Plateforme dans des conditions optimales d’affichage, et d’identifier tout fonctionnement anormal de la Plateforme.

Peuvent être ainsi collectées par l’Opérateur les informations suivantes :

  • Adresse IP ;
  • Identifiant du terminal ;
  • Métadonnées du terminal (date, heure de l’utilisation, configuration, préférences linguistiques etc.), ou encore
  • La zone géographique de la connexion.

En aucun cas, l’Opérateur n’utilise d’autres traceurs, des techniques de calcul d’empreinte de type « fingerprinting » ou des identifiants générés par des logiciels tiers pour effectuer des analyses du comportement des Utilisateurs.

Les métadonnées d’un ordinateur comprennent les informations traitées dans un réseau de communications électroniques aux fins de la transmission, la distribution ou l'échange de contenu de communications électroniques produites lorsque l’Utilisateur navigue sur Internet.

LES BASES LEGALES

L’Opérateur peut installer des cookies dits « techniques » qui permettent d’accéder, d’inscrire et de consulter des informations stockées sur votre terminal.

Le dépôt de ces cookies n’implique pas le recueil préalable de votre consentement mais repose sur la poursuite de l’intérêt légitime de l’Opérateur d’assurer le bon fonctionnement de la Plateforme.

Il s’agit notamment de cookies :

  • Ayant pour finalité de permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique ;
  • Strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne de la Plateforme (fournir une connexion sécurisée ; mémoriser des informations relatives à un formulaire ou aux Produits ou pages visitées sur la Plateforme ; mesures d’audience ; etc.) ; et
  • Destinés à conserver votre choix quant au dépôt de cookies.

APOLLINAIRE utilise également des cookies dits « commerciaux » destinés à vous soumettre des offres personnalisées et adaptées à vos centres d’intérêts selon votre historique de navigation. Le dépôt de ces cookies requiert l’obtention préalable de votre consentement.

Dans tous les cas, vous êtes informés des finalités pour lesquelles vos données sont collectées par nos soins via les différents formulaires de collecte de données en ligne ou via notre Politique de confidentialité.

LES DROITS DES UTILISATEURS

Conformément à la réglementation applicable, tout Utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accès (article 15 RGPD) ;
  • Droit de rectification (article 16 RGPD), incluant le droit de mettre à jour, de compléter les données personnelles ;
  • Droit de verrouiller ou d’effacer les données personnelles lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ; en cas de retrait du consentement si celui-ci constitue la base légale du traitement ; en cas d’opposition au traitement en vertu de l’article 21 ; en cas de traitement illicite ; ou pour répondre à une obligation légale ; sauf exceptions (article 17 RGPD) ;
  • Droit à la limitation du traitement si l’exactitude des données personnelles est contestée ; en cas de traitement illicite ; l’Opérateur n’a plus besoin des données personnelles mais celles-ci doivent être conservées pour permettre à l’Utilisateur de faire valoir ses droits ou si l’Utilisateur s’est opposé au traitement en vertu de l’article 21, pendant le temps de la vérification sur le point de savoir si les motifs légitimes de l’Opérateur prévalent sur ceux de l’Utilisateur (article 18 RGPD) ;
  • Droit à la portabilité des données personnelles fournies, lorsque les données personnelles font l’objet d’un traitement automatisé fondés sur le consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • Droit d’opposition au traitement (article 21 RGPD) ;
  • Droit de définir le sort des Données Personnelles après la mort et de désigner (ou non) une personne pour exécuter ces directives (article 85 Loi Informatique et Libertés). En cas de décès et à défaut d’instructions de l’Utilisateur, l’Opérateur s’engage à supprimer les Données Personnelles, à l’exception de celles nécessaires pour répondre à ses obligations légales ou à des fins probatoires.

Ces droits peuvent être exercés, par :

  • Simple demande par courrier électronique à l’adresse bonjour@apollinaire.com ; ou
  • Par courrier à l’adresse Apollinaire – 48 Rue de la Buffa – 06000 Nice

Enfin, tout Utilisateur peut également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

DUREE DE CONSERVATION

Les choix des Utilisateurs quant au dépôt de cookies (tant l’acceptation que le refus) sont conservés pour une durée de six (6) mois.

La durée de vie des cookies exempts de consentement, par exemple les traceurs de préférence linguistique ou purement techniques, ou encore des traceurs de mesures d’audience est limitée à treize (13) mois.

Toutefois, les informations collectées par l’intermédiaire des traceurs pourront être conservées pour une durée maximale de vingt-cinq (25) mois.

Au-delà de ces délais, les Données Personnelles sont soit supprimées soit anonymisées, rendant ainsi impossible l’identification d’un Utilisateur, et ce de manière irréversible.

MISE A JOUR DE LA CHARTE COOKIES

La présente Charte Cookies peut être mise à jour afin de refléter, par exemple, des modifications relatives aux cookies utilisés par l’Opérateur ou pour d’autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires.

Par conséquent, l’Opérateur invite les Utilisateurs à consulter régulièrement cette Charte Cookies afin de rester informé de l’utilisation des cookies et des technologies associées.

La date présente en haut de la Charte Cookies est la date de dernière mise à jour.